Déposée le 19 septembre 2011 par fabrice chanteloube
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BROIE DU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est fabrice chanteloube domicilié(e) 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabrice chanteloube domicilié(e) 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France.
La marque BROIE DU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROIE DU NOIR est expirée depuis le 19 septembre 2021.
fabrice chanteloube a également déposé les autres marques suivantes : SMOONY
fabrice chanteloube - 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France
fabrice chanteloube - 17 rue du portail - 13005 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Préservatifs pour la contraception et la prévention des transmissions de maladies sexuellement transmissibles. Biberons et tétines de biberons ;
Joaillerie, bijouterie, horloges et instruments chronométriques ;
Produits de l'imprimerie, à savoir papiers, cartons, affiches, cartes postales, diplômes. Articles de bureau à savoir papier à lettre, enveloppes, stylos, crayons, pots à stylos ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir verres, bols, tasses, et assiettes, en verre, porcelaine, métal, plastique ou faïence ;
